Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE COMPTOIR DU PATA NEGRA
PRIVATE EQUITY 64

Numéro de dépôt :
4638844
Date de dépôt :
13/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/04/2030
LE COMPTOIR DU PATA NEGRA de PRIVATE EQUITY 64

Présentation de la marque LE COMPTOIR DU PATA NEGRA

Déposée par voie électronique le 13 avril 2020 par PRIVATE EQUITY 64 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE COMPTOIR DU PATA NEGRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-19 du 8 mai 2020.

Le déposant est PRIVATE EQUITY 64 domicilié(e) MAISON ELGABARNE - 64560 - SAINTE-ENGRACE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame MARIE ABDELNOUR domicilié(e) 25 RUE DU TEMPLE - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque LE COMPTOIR DU PATA NEGRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4638844.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE COMPTOIR DU PATA NEGRA arrivera à expiration en date du 13 avril 2030.

PRIVATE EQUITY 64 a également déposé les autres marques suivantes : LE COMPTOIR IBERIQUE


PRIVATE EQUITY 64 - MAISON ELGABARNE - 64560 - SAINTE-ENGRACE - France


Madame MARIE ABDELNOUR - 25 RUE DU TEMPLE - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-19

Enregistrement avec modification - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-45

Poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; crustacés (non vivants) ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d’appellation d’origine protégée ; vins à indication géographique protégée ; vins espagnols ; vins ibériques ;

Publicité en ligne sur un réseau informatique de produits alimentaires, plats cuisinés et boissons ;

Transport de produits produits alimentaires, de repas, de plats et de boissons alcooliques et non alcooliques ; emballage et entreposage de marchandises ;

Salons de thé.